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Sons de Mario, Libre de droit ou Prison à Vie ?

Publié : 15 nov. 2013, 13:20
par Drouman
Bonjour,

Je travaille sur une comédie où les héros entrent dans un jeux video.
Je souhaiterais utiliser des sons des Marios de Nintendo et Snes, de Tetris et de Pacman pour jouer les références. (je parle évidemment que des sons et pas des musiques)

Est ce que ces sons sont déposés? Puis-je les utiliser sans problème?

Normalement, il semblerait qu'il n'y ait pas de droits sur les sons mais, à mon grand regret, j'ai déjà été confronté à ce genre de problème (ex: sabre laser de star wars).
Or, là, je n'arrive pas à trouver les infos.

Merci d'avance.

Re: Sons de Mario, Libre de droit ou Prison à Vie ?

Publié : 15 nov. 2013, 18:52
par elrobot
Salut,

je suis impatient d'avoir une réponse de type juridique de la part des sdoiens du secteur du jeu video car il me semble évident que tout le contenu sonore d'un jeu doit être déposé. (a chaque fois je crée à nouveau les sons en fonction des références voulues)

Re: Sons de Mario, Libre de droit ou Prison à Vie ?

Publié : 15 nov. 2013, 21:02
par Cedric-Fox
Évidemment non, tu ne peux pas utiliser des sons extraits de jeux vidéo.
Tous les sons et musiques sont déposés et appartiennent à la société qui produit le jeu...

Même nous en tant que SD, on n'a pas le droit d'utiliser nos sons créés pour un jeu pour les utiliser ailleurs (hors de la boite/projet perso/freelance).

Re: Sons de Mario, Libre de droit ou Prison à Vie ?

Publié : 18 nov. 2013, 16:37
par YuHirà
Ce n'est pas aussi simple.

En droit français, si un son n'a pas un minimum de forme et n'est pas original, il ne sera pas protégé. Par exemple, son de grillon très commun enregistré par un preneur de son, ne sera pas protégé par le droit d'auteur, même si le son a été nettoyé par exemple. Et bien entendu, un droit sui generis reconnu par le producteur reste un droit sui generis, donc peu fiable.

Cela signifie donc que ce n'est pas parce qu'un son est utilisé et sous licence que sa reprise est forcément illicite.

Cf. CA Paris, 6 octobre 1979: « la multiplicité des prises de son, l’élimination des fréquences parasitaires et la mise en relief de fréquences intéressantes , la réalisation de surimpression ne confèrent pas à un enregistrement mécanique la caractère d’œuvre protégeable » (il y a sans doute des jurisprudences plus récentes, mais c'est la plus connue)

Compte tenu des déclarations de Ben Burt, le son du sabre laser de Star Wars est le fruit d'un véritable travail sonore, ce qui le rend unique donc original: la protégeabilité du son va de soi.

Dans les cas précités, compte tenu du mode de production des sons de l'époque, il y a de plus fortes chances que les sons soient originaux (d'autant qu'ils ont marqué l'inconscient collectif, ce qui leur confère de facto une personnalité: par exemple, le son des pièces ou le bruit du champignon dans Mario), mais si par exemple l'un des sons est un petit son produit à partir d'une simple onde carrée, triangulaire ou sinusoïdale, il ne sera pas protégeable - fort heureusement d'ailleurs sinon plus aucun sound designer ne pourrait travailler!

La jurisprudence a par ailleurs reconnu il y a un peu plus d'une dizaine d'année, dans le cas du sampling, que la contrefaçon n'est pas caractérisée si le sample est devenu méconnaissable (quelques soient les raisons qui le rendent méconnaissable).

Enfin, si c'est un détournement à des fins parodiques (tu n'as pas précisé le contexte de la reprise donc je le mentionne), l'exception au droit d'auteur de l'article L. 122-5 du CPI joue pleinement.

Re: Sons de Mario, Libre de droit ou Prison à Vie ?

Publié : 18 nov. 2013, 17:00
par jaklagratt
@Drouman. Il existe un VST dont j'ai oublié le nom qui assez simplement te permettra de designer des sons 8 bits qui sonnent immédiatement Mario :D Mais le mieux à mon avis, si tu as du temps et un peu de sous, c'est de "midifier" un Nes, GameBoy ou Master System et là tu vas t’éclater. Tu auras le véritable grain si j'ose dire des vieilles consoles.

Re: Sons de Mario, Libre de droit ou Prison à Vie ?

Publié : 18 nov. 2013, 20:22
par elrobot
J'étais sur que Yuhira nous ferait part de ses lumières :-)
C'est exactement le type de réponse que j'attendais.
Merci !

Re: Sons de Mario, Libre de droit ou Prison à Vie ?

Publié : 18 nov. 2013, 21:36
par Kewl
jaklagratt a écrit :Il existe un VST dont j'ai oublié le nom qui assez simplement te permettra de designer des sons 8 bits qui sonnent immédiatement Mario
http://www.plogue.com/products/chipsounds/

Re: Sons de Mario, Libre de droit ou Prison à Vie ?

Publié : 18 nov. 2013, 21:45
par krr
Bha sous toutoulz, y'a les plugs D-Fi dont un qui permet de donner tout de suite le grain 8bit et 22,05kHz..... (Lo-Fi)

et c'est gratuit depuis la version 8, je crois...

Envoyé de mon iBouzin à l'aide de mes Papattes.

Re: Sons de Mario, Libre de droit ou Prison à Vie ?

Publié : 20 nov. 2013, 12:48
par Drouman
Merci pour vos réponses.

Après plusieurs recherches avec l'aide de notre service juridique, voici quelques éléments de réponse :

- Il semblerait qu'il n'y ai pas vraiment de droits d'auteur des sons

-Par contre, il est possible de déposer un son comme une marque (Trademark)
(typiquement, le son des sabres lasers de Star Wars est déposé comme une marque)

-La parodie est effectivement autorisé sur des oeuvres protégées par le droit d'auteur mais interdite sur des oeuvres déposées comme une marque.
(j'ai travaillé sur un film qui comportait une parodie de Star Wars, nous n'avons pas eu de soucis au niveau de l'image car c'était une parodie d'une oeuvre protégée par des droits d'auteur. Par contre, j'ai dû refabriquer tous les sons de sabre laser car ils étaient protégés par un Trademark donc pas le droit de parodier les sons...)

-Nous n'avons par vraiment réussi à trouver les bonnes infos sur les droits des sons de Mario ni de véritable cas de jurisprudence.

-Autre problème un peu farfelu : pour Tetris, la musique utilisée est une oeuvre russe déposé en 1861 "Korobeyniki" donc dans le domaine publique.
Cependant, Les ayants droits de Tetris ont réussi à déposé la mélodie avec un son 8bits comme une marque.
En bref, je ne peux même pas la réinterprété avec un synthé de base ni utiliser la parodie...

Donc, je n'ai pas vraiment eu de réponse clair, il y a toujours un risque de se faire attaquer. C'est un peu au cas par cas (au son par son) et en fonction de la boite qui a la plus grosse pair (d'avocat).
En bref, j'ai refais tous mes sons pour ne pas prendre de risques.

Désolé si il y a des erreurs ou des fautes de langage juridiques, j'avoue que je vous retransmets les infos reçues comme je les aie comprises.
Il me semble qu'il existe encore d'autres protections juridiques mais là...

Re: Sons de Mario, Libre de droit ou Prison à Vie ?

Publié : 21 nov. 2013, 15:05
par YuHirà
En bref, j'ai refais tous mes sons pour ne pas prendre de risques.
Ton service juridique t'a apporté une bonne réponse à mon sens et je pense qu'il vaut mieux fonctionner ainsi :-)